Philippe Menard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe MENARD
commissaire général de police
Objet:
des cadres
date_debut="2024-10-01"
JORFTEXT000049833199(source JORF)
radiation
29 Juin 202429/06/2024
De: Philippe MENARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
Commissariat général de police
date_debut="2024-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000049833199(source JORF)
admission
29 Juin 202429/06/2024
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000043081088(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202131/01/2021
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000043081071(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202131/01/2021
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043015106(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 202120/01/2021
De: Philippe MENARD
commissaire général de police, chef du service central des courses et jeux de la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membre titulaire de la commission du contrôle des opérations de jeux
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission du contrôle des opérations de jeux
JORFTEXT000042931824(source JORF)
nomination
12 Janvier 202112/01/2021
De: Philippe MENARD
commissaire général de police, chef du service central des courses et jeux de la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membre titulaire de la commission de la lutte contre la fraude et contre le blanchiment des capitaux
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission de la lutte contre la fraude et contre le blanchiment des capitaux
JORFTEXT000042896842(source JORF)
nomination
10 Janvier 202110/01/2021
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042700304(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 202019/12/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000042602077(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 202003/12/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000042504697(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 202007/11/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000042421082(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 202014/10/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000042079968(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 202004/07/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000041965145(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 202007/06/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000041889537(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 202019/05/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000041801102(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 202016/04/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000041774223(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202001/04/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000041697190(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 202007/03/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000041573588(source JORF)
délégation de signature
14 Février 202014/02/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000041506453(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202031/01/2020
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039667986(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201926/12/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039656545(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 201922/12/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039402926(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 201921/11/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039334153(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201907/11/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000039256625(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exercice du droit d'accès en matière de traitement automatisé de données
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000039256616(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039180316(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201904/10/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039079796(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201912/09/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000039034449(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201905/09/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000038747039(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201911/07/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000038731970(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 201907/07/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000038559691(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201907/06/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000038487178(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 201919/05/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000038330038(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201903/04/2019
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000037941731(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Philippe MENARD
Objet:
professeur des universités associé dans les établissements d'enseignement supérieur
2
à mi-temps
24e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="24"
JORFTEXT000036237374(source JORF)
nomination
20 Décembre 201720/12/2017
De: MENARD Philippe
commissaire général de police
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III.- ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1634445A(source BOMI)
attribution
19 Juin 201719/06/2017
De: Philippe MENARD
commissaire général, chef du service central des courses et jeux
Objet:
au nom du ministre de l'Intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'Intérieur"
JORFTEXT000034914203(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 201713/06/2017
De: Menard (Philippe)
Objet:
au grade de commissaire général de police
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-06-19"
INTC1636238A(source BOMI)
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Philippe Menard
professeur des universités-praticien hospitalier de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université Paris-VI
à compter de la publication du présent arrêté
1°
sur proposition du collège des directeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
Université Paris-VI
duree="trois ans"
suppleant
MENS1700067A(source BOESR)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Philippe Menard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
suppleant
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Ménard (Philippe, Robert, Emile)
commissaire divisionnaire de police ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Ménard (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur de la 25e session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000029095787(source JORF)
admission
15 Juin 201415/06/2014
De: Menard, Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308881S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe MENARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028429551(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201404/01/2014
De: Ménard (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la vingt-cinquième session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027843032(source JORF)
admission
15 Août 201315/08/2013
De: Menard, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Peloton d'autoroute du Mans (72)
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Philippe MENARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026364232(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201212/09/2012
De: Ménard (Philippe)
à Monnières (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Val de Loire de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Remplace:M. Guillonneau (Joël)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000025839030(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Menard Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Menard (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Stomatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Philippe MENARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024691074(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 201121/10/2011
De: Philippe MENARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022890296(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201006/10/2010
De: Philippe MENARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000021031074(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 200913/09/2009
De: Philippe MENARD
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020591732(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200908/05/2009
De: Philippe Menard
commissaire divisionnaire, directeur du service régional de police judiciaire de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019498743(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 200819/09/2008
De: Philippe Menard
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des affaires économiques et financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000269599(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200628/04/2006
De: Ménard (Philippe, Noël)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Philippe Menard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000434435(source JORF)
inscription
19 Février 200419/02/2004
De: Menard (Philippe)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 24e section
duree="trois ans"
JORFTEXT000000601195(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Philippe Menard
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
b) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR)
Groupe:
Commission de recours
JORFTEXT000000756362(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Philippe Menard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000588786(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Menard (Philippe)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000221518(source JORF)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Ménard (Philippe, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Monglon (Jean-Pierre, Charles, Octave)
notaire
notaire_residence="Aups (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000404028(source JORF)
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Menard (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
c) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR)
Groupe:
Commission de recours
JORFTEXT000000208652(source JORF)
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Menard (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
Ecole française de Rome
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000747989(source JORF)
nomination
03 Avril 199703/04/1997
De: Menard (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Menard (Philippe)
professeur des universités - praticien hospitalier, service de stomatologie, hôpital Ambroise-Paré
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne
date_debut="1993-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000347210(source JORF)
nomination
06 Mai 199406/05/1994
De: Philippe Menard
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
1er septembre 1993
Université Bordeaux-III
de nationalité française
Groupe:
Université Bordeaux-III
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000182714(source JORF)
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Menard (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
b) Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Groupe:
Commission de recours
JORFTEXT000000181776(source JORF)
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Menard (Philippe)
professeur des universités (F.N.S.A.E.S.R.)
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
suppleant
JORFTEXT000000181519(source JORF)
nomination
07 Janvier 199407/01/1994
De: Menard (Philippe, François)
professeur d'université à Paris-Sorbonne; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
8 décembre 1981
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="34"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Menard (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1993
STOMATOLOGIE ET CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE
Concours de type 1
JORFTEXT000000362566(source JORF)
admission
18 Juillet 199318/07/1993
De: Philippe Menard
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360805(source JORF)
cessation de fonction
10 Décembre 199210/12/1992
De: Ménard (Philippe)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000176425(source JORF)
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Ménard (Philippe, Claude, Arnaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1988/10B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Menard (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 1992 est fixé
JORFTEXT000000358341(source JORF)
inscription
05 Avril 199205/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.